> INFORMATIONS LEGALES
En application des dispositions de l'article 6 III-1 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que : Le nom de domaine http://www.mscars.tn/ est la propriété de MS Cars.
Société éditrice :
Dénomination sociale : MS Cars Tunisie Forme sociale : Société par actions simplifiée
Siège social : Avenue de la république , Sayada. Monastir 5035. Tunisie.
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergement du site MS Cars :
Dénomination sociale : MS Cars.
Siège social : Avenue de la république , Sayada. Monastir 5035. Tunisie
Numéro de téléphone :+216 99 999 936.
> CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE
L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'oblige à les respecter.
Informations techniques
Sécurité Internet :
L'Utilisateur reconnaît avoir la compétence et les moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
Il atteste avoir pris toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet, toute utilisation du site étant faite à ses risques exclusifs. MS Cars met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Données Personnelles
La consultation du site http://www.mscars.tn s'effectue librement sans que l'Utilisateur doive révéler son identité ou des informations le concernant. Toutefois, la collecte d'informations nominatives et leur traitement, lorsqu'ils sont prévus dans certaines rubriques du site s'effectuent en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 et les textes modificatifs. Conformément aux dispositions légales précitées, l'Utilisateur à le droit d'accéder, d'actualiser, de corriger ou de supprimer ses donnés personnelles, stockées par MS Cars en écrivant à : MS Cars Tunisie. Pour protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles des Utilisateurs, MS Cars prend les mesures nécessaires afin de vérifier son identité avant d'autoriser ou de réaliser les corrections demandées.
Propriété Intellectuelle
Droits d'auteurs :
Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle du site MS Cars.fr ainsi que tous les contenus du site restent la propriété de MS Cars. Les éléments contenus sur le site mscars.tn sont la propriété de MS Cars à moins qu'ils ne soient identifiés comme appartenant à des tiers. Le nom MS Cars et toutes les marques déposées par MS Cars, logos ou graphismes affichés sur le site mscars.tn sont les marques déposées de MS Cars ou ses filiales. Les autres noms d'entreprises et de produits ou services affichés sur le site sont les marques déposées de leurs propriétaires respectifs.
Il n'est accordé à l'Utilisateur aucun droit ni licence d'utilisation de quelque marque que ce soit et l'Utilisateur accepte de ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées sur le contenu du site MS Cars.fr et/ou les produits et les services offerts sur le site MS Cars.fr en tout ou partie. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon. Seules les copies faites à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé sont autorisées.
Liens hypertextes :
La mise en place de liens hypertextes vers le site "http://www.mscars.tn" est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication.
Ceux établis à partir du site "http://www.mscars.tn" en direction d'autres sites ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de MS Cars, que ce soit sur leur contenu, les produits ou les services disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
